2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-06/11 DU 19/06/2025 - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT EN CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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Délibérations du Syndicat Mixte
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Délibérations du Syndicat Mixte - Page 2 sur 34 | Conservatoire des Alpes-Maritimes
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-06/10 DU 19/06/2025 - PROJET D’ETABLISSEMENT 2025-2030 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-06/09 DU 19/06/2025 - MISE A JOUR DU RÈGLEMENT INTERIEUR ET ADOPTION DU RÈGLEMENT DES ÉTUDES Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-06/08 DU 19/06/2025 - RÉACTUALISATION DES TARIFS 2025/2026 DE LA CHORALE ADULTE Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-06/07 DU 19/06/2025 - PRISE EN CHARGE DES TITRES DE TRANSPORT Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-04/06 DU 19/06/2025 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-05/07 DU 19/06/2025 - SUPPRESSION D’UN POSTE ADMINISTRATIF Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-06/04 DU 19/06/2025 - INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-06/03 DU 19/06/2025 - ADHÉSION COMMUNE DE BELVÉDÈRE Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-06/02 DU 19/06/2025 - ACCEPTATION D’UN DON PAR MUSIC 3000 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-06/01 DU 19/06/2025 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU COMITÉ SYNDICAL DU 24 AVRIL 2025 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-01/01 DU 23 JANVIER 2025 - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2024 AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2025 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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