Conservatoire des Alpes-Maritimes
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Délibérations
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Délibérations - Page 2 sur 33 | Conservatoire des Alpes-Maritimes
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-01/01 DU 23 JANVIER 2025 - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2024 AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2025 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-01/02 DU 23 JANVIER 2025 - BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2025 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/07 DU 18 DECEMBRE 2024 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CADRE AVEC LE CDG06 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/02 DU 18 DECEMBRE 2024 - RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE ET DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/03 DU 18 DECEMBRE 2024 - RETRAIT DU SYNDICAT MIXTE D’INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES ET DE LA MEDITERRANEE (SICTIAM) ET APPROBATION D’UNE CONVENTION CADRE DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LE SICTIA Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/04 DU 18 DECEMBRE 2024 - MODIFICATIONS DE POSTES ET MIS A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/05 DU 18 DECEMBRE 2024 - MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) POUR LE PERSONNEL ADMINISTRATIF Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/06 DU 18 DECEMBRE 2024 - ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE DES AGENTS – (MANDAT DONNÉ AU CDG06) Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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1990 : Délibération 199004 Election Bureau Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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1990 : Délibération 199004 Délégation Signature Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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1990 : Délibération 199004 Budget 1990 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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1990 : Délibération 199004 Création postes Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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