2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-06/04 DU 19/06/2025 - INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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Délibérations
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Délibérations - Page 2 sur 33 | Conservatoire des Alpes-Maritimes
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-06/03 DU 19/06/2025 - ADHÉSION COMMUNE DE BELVÉDÈRE Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-06/02 DU 19/06/2025 - ACCEPTATION D’UN DON PAR MUSIC 3000 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-06/01 DU 19/06/2025 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU COMITÉ SYNDICAL DU 24 AVRIL 2025 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-01/01 DU 23 JANVIER 2025 - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2024 AU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2025 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2025 : DÉLIBÉRATION N°2025-01/02 DU 23 JANVIER 2025 - BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2025 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/07 DU 18 DECEMBRE 2024 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CADRE AVEC LE CDG06 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/02 DU 18 DECEMBRE 2024 - RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE ET DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/03 DU 18 DECEMBRE 2024 - RETRAIT DU SYNDICAT MIXTE D’INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES ET DE LA MEDITERRANEE (SICTIAM) ET APPROBATION D’UNE CONVENTION CADRE DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LE SICTIA Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/04 DU 18 DECEMBRE 2024 - MODIFICATIONS DE POSTES ET MIS A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/05 DU 18 DECEMBRE 2024 - MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) POUR LE PERSONNEL ADMINISTRATIF Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/06 DU 18 DECEMBRE 2024 - ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE DES AGENTS – (MANDAT DONNÉ AU CDG06) Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
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