2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/07 DU 18 DECEMBRE 2024 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CADRE AVEC LE CDG06 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
1 documentPublié le
Délibérations
Affichage des résultats 1 à 6 sur 6 au total
Délibérations - Affichage des résultats 1 à 6 sur 6 au total - 1 filtre | Conservatoire des Alpes-Maritimes
-
-
2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/02 DU 18 DECEMBRE 2024 - RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE ET DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
2 documentsPublié le
-
2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/03 DU 18 DECEMBRE 2024 - RETRAIT DU SYNDICAT MIXTE D’INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES ET DE LA MEDITERRANEE (SICTIAM) ET APPROBATION D’UNE CONVENTION CADRE DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LE SICTIA Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
1 documentPublié le
-
2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/04 DU 18 DECEMBRE 2024 - MODIFICATIONS DE POSTES ET MIS A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
1 documentPublié le
-
2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/05 DU 18 DECEMBRE 2024 - MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) POUR LE PERSONNEL ADMINISTRATIF Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
1 documentPublié le
-
2024 : DÉLIBÉRATION N°2024-12/06 DU 18 DECEMBRE 2024 - ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE DES AGENTS – (MANDAT DONNÉ AU CDG06) Archives des Délibérations du Syndicat Mixte
1 documentPublié le
